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1. Editeur et hébergeur
Site : Le site Web NOVA GAMING, accessible depuis l’URL novagaming.tech.  
‍Editeur : Mobility, SAS immatriculée au RCS de Créteil, Siren 844.188.268(TVA intracommunautaire FR61844188268), et dont le siège social est situé 5 avenue de Verdun, 94200 Ivry-sur-Seine, France.
‍Directeurs de la publication : Frédéric Mauger et d’Alexandre Ponias.
‍Rédactrice et créatrice du site : Chloé Lasneau (UX, UI designer)
‍Hébergement : Webflow Inc., société de droit US dont le siège est sis 398 11th Street, 2ndFloor San Francisco, CA 94103, États-Unis – Téléphone: +1 415-964-0555 – Adresse de courrier électronique : contact@webflow.com – Site internet: https://webflow.com  
‍Questions et réclamations : Si vous avez des questions, des réclamations ou des commentaires concernant ce Site, ou si vous souhaitez contacter les codirecteurs de la publication ou le rédacteur du Site, utilisez notre formulaire de contact disponible à la page contact du Site ou envoyez-nous un email à l’adresse contact@mobility-company.com.

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2. Vous et le site NovaGaming
2.1.   Le Site est destiné à présenter les produits commercialisés sous la marque Nova Gaming à toute personne résidant en France. Il permet à ce titre à l’internaute deconnaître l’apparence des produits et d’obtenir des informations sur leurdesign, leurs fonctionnalités, leurs spécifications techniques et la garantie fabriquant.
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2.3.   Les produits Nova Gaming peuvent être acquis en France dans le commerce auprès de revendeurs généralistes ou spécialistes. Ces produits peuvent également être acquis directement depuis Internet, soit sur le Site, lorsqu’un module de vente en ligne directe est proposé, ou auprès de plateformes de commerce électronique. En l’absence de module de vente directe, nous vous proposons un ou plusieurs liens pointant vers nos partenaires qui proposent un achat en ligne.
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3. Droits de propriété intellectuelle
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3.3.   Le nom et le signe Nova Gaming sont déposés à titre de marques selon plusieurs enregistrements nationaux et internationaux. Toute utilisation non autorisée d’une marque Nova Gaming, tel que l’enregistrement d’un nom de domaine ou l’édition d’un service fourni par voie électronique sous cette enseigne, pourra donner lieu à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales.
3.4.   Nous ne prétendons pas utiliser de noms, logos ou marques dans un territoire dans lequel nous n’y sommes pas autorisés, et ne fournirons ni n’offrirons de fournir aucun produit portant ces noms, logos ou marques dans aucun de ces territoires.

4. Autres sites Web
4.1.  L’éditeur du Site propose par ailleurs d’autres sites Web dédiés à d’autres produits ou marques qu’il possède ou détient en licence. Si vous souhaitez connaître ces sites, produits et marques, nous vous invitons à consulter le site Web de Mobility ou à suivre le ou les liens hypertextes proposés sur ce Site.
4.2.  Nous pouvons faire apparaitre des liens vers d’autres sites Web. Ces liens sont fournis pour votre commodité uniquement. Nous ne contrôlons par les sites Web de tiers et ne sommes pas responsables de leur contenu.

5. Achats
5.1.   Les produits Nova Gaming sont présentés sur le site uniquement à des fins d’information. Lorsque cela est possible, nous vous proposons des liens vers des sites de nos partenaires qui permettent de passer commande des produits enquestion, sous réserve de référencement et de disponibilité le jour de votre consultation.
5.2.   Nous n’offrons pas de garantie directe aux produits que vous avez acquis autrement que depuis notre Site. Le cas échéant, veuillez contacter directement le revendeur auprès de qui vous avez passé commande.

6.     Utilisation du Site Web
6.1.   En naviguant sur ce Site et en l’utilisant, vous vous engagez à ne pas l’utiliser d’une manière qui pourrait conduire à l’incitation, l’obtention ou l’exécution d’une activité répréhensible. Vous vous engagez à ne pas utiliser le Site pour une finalité autre que votre usage personnel, à ne pas promouvoir vos propres produits ou services ou ceux de tiers, y compris par la distribution de courriers non sollicités, à ne pas transférer des fichiers contenant des programmes malveillants ou exercer toute autre activité nuisible au Site.
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7.     Garanties sur les contenus et la disponibilité du Site Web
7.1.   Tous les contenus sur le Site sont fournis « tels quels » et, dans lamesure permise par les lois et réglementations applicables, sans aucunegarantie de quelque type que ce soit. Nous ne nous engageons pas en termes demises à jour des informations contenues sur le Site.
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7.3.   L'accès à notre Site Web peut être suspendu temporairement et sans préavis en cas depanne de système, maintenance ou réparation ou pour des raisons qui échappent à notre contrôle. En outre, nous nous réservons le droit de suspendre, restreindre ou mettre fin à tout moment, à notre discrétion et sans préavis, àvotre accès au Site (ou une partie quelconque de celui-ci) si nous pensons quevous avez enfreint l’une quelconque des restrictions des présentes Conditions notamment à l’article 6.

8.     Dispositions générales et finales
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Date de dernière mise à jour des présentes conditions générales d’utilisation du Site Nova Gaming : 10 décembre 2024

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