Propriétaire :MOBILITY – 5 avenue de Verdun – 94200 Ivry-sur-Seine
Mobility est une SARL au capital de 600 000 €
RCS 844 188 268 – Siret : 844 188 268 00024 – APE : 4651Z – Numéro de TVA : FR61844188268
Créatrice du site : Chloé Lasneau (UX et UI designer).
Hébergement du site :Le Site est hébergé par Webflow Inc. dont le siège social est situé : 398 11th Street, 2nd Floor San Francisco, CA 94103, États-Unis – téléphone : +1 415-964-0555 – adresse de courrier électronique : contact@webflow.com – site internet: https://webflow.com.
1.1.2 CONDITIONS D’UTILISATIONLe site accessible par les URL suivantes : www.novagaming.tech est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société Mobility.
Nova Gaming ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
1.2 LIMITATION DE RESPONSABILITÉSLes informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant un problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Ryght ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Nova Gaming.
1.3 LITIGESLes présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société MOBILITY. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuel, est le français.
1.4.1 DÉCLARATION À LA CNILConformément à la loi 78–17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004–801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr). Dépôt sous le numéro 1522193.
1.5 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLETout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Mobility à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de MOBILITY. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335–2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
MOBILITY est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98–536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier, un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de MOBILITY.
1.6 MARQUESLe site accessible par les urls suivants : www.novagaming.tech est une marque de MOBILITY. Les marques sont des marques déposées et propriété exclusive de MOBILITY.
Tous les autres noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.
Nous rappelons que le dépôt de noms de domaines voisins aux marques précédentes (« typo-squatting ») ou une reproduction des méta-tags (« position-squatting ») ou l’emploi de marques dans les méta-tags est puni par la loi.
CONDITIONS DE SERVICES2.1 CONFIGURATIONPour une utilisation optimisée de ce service, nous vous conseillons :
• une mémoire vive (RAM) de 2 gigaoctets minimum,
• connexion ADSL (ou supérieure) conseillée,
• configuration d’écran : 1024 × 768 ou plus,
Ce site est optimisé pour les navigateurs supportant les standards HTML5 et CSS3 (Internet Explorer 9+, FireFox 14+, Chrome 20+ et Safari 6+), pour l’utiliser correctement votre navigateur doit supporter javascript.
2.2 INFORMATION ET EXCLUSIONNOVA GAMING met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de NOVA GAMING, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. NOVA GAMING n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
2.3 LIENS HYPERTEXTENova Gaming ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Nova Gaming ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantie. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de Nova Gaming ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Nova Gaming.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de Nova Gaming, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Nova Gaming se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
2.5 RECHERCHEEn outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que Nova Gaming reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.
2.6 PRÉCAUTIONS D’USAGEIl vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs, voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc.
2.7 RESPONSABILITÉAucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par Nova Gaming apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Nova Gaming ne sera en aucune manière responsable vis-à-vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits, y compris un de ses sites Internet.
INFORMATIONS SUR LES COOKIESLors de votre consultation du site « Nova Gaming », aucuns cookies ne sont utilisés.
QU’EST-CE QU’UN COOKIE ?Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Ils ont notamment pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés.
Dans votre ordinateur, les cookies sont gérés par votre navigateur internet.
r d’achats ou profiter de fonctions essentielles de notre site, comme stocker des articles dans votre panier ou recevoir des recommandations personnalisées. Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes, nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies telle que mentionnée ci-avant. Le paramétrage sur une plateforme de gestion des cookies. Vous pouvez gérer vos cookies en vous rendant sur des plateformes de gestion des cookies proposées par les professionnels de la publicité.
Pour plus d’informations sur les cookies, nous vous invitons le cas échéant à consulter le site de la CNIL.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTEVous pouvez consulter nos CGV
en cliquant sur ce lien.